Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BOSSI FRANCE
Ets CONSTANT BOSSI
Numéro de dépôt :
3168241
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque BOSSI FRANCE
Déposée le 10 juin 2002 par la société Ets CONSTANT BOSSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « BOSSI FRANCE »
Le déposant est la société Ets CONSTANT BOSSI domicilié(e) Saint-Michel de Rivière, SA au capital de 405450 E SIRET 300 558 905 00018 - 193 Z,24490 LA ROCHE CHALAIS - 24490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 558 905 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CONSTANT BOSSI domicilié(e) Saint-Michel de Rivière, SA au capital de 405450 E SIRET 300 558 905 00018 - 193 Z,24490 LA ROCHE CHALAIS - 24490 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets CONSTANT BOSSI - Saint-Michel de Rivière, SA au capital de 405450 E SIRET 300 558 905 00018 - 193 Z,24490 LA ROCHE CHALAIS - 24490 - France - SIREN 300558905
Ets CONSTANT BOSSI - Saint-Michel de Rivière, SA au capital de 405450 E SIRET 300 558 905 00018 - 193 Z,24490 LA ROCHE CHALAIS - 24490 - France
Inscription le 28 juin 2004 - renonciation totale n°393562 - Publication au BOPI 2004-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Papier, carton, produits de l'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles et blisters, clichés. - Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, messagerie informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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